BOIS-DE-CHAUFFAGE
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Conditions
Générales de Vente
Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes, par AMAZEL représenté par CUVELIER Michel, 26, rue des Courmeaux 51100 REIMS N° SIRET 38431331800030. Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions. ARTICLE 1 - PRIX 1.1- Toutes les commandes quelle que soit leurs origines sont payables en Euros et au comptant. 1.2 – AMAZEL se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité. 1.3 - Les produits demeurent la propriété de AMAZEL jusqu'au complet paiement du prix. ARTICLE 2 - COMMANDE · Sur Internet : www.belgiqueboisdechauffage.com ou www.boisdechauffage.webs.com . Par téléphone : 003260377997 Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. AMAZEL se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif à une commande antérieure. ARTICLE 3 - VALIDATION Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par AMAZEL constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par AMAZEL et ses clients. ARTICLE
4 - DISPONIBILITE Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés dans nos entrepôts, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs. Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits vous sont fournies au moment de la passation de votre commande. Ces informations provenant directement de nos fournisseurs des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande nous vous en informerons par mail dans les meilleurs délais. Votre commande sera automatiquement annulée et vous serez immédiatement remboursés si votre compte bancaire a été débité. ARTICLE 5 - LIVRAISON Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Les
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intérêts. ARTICLE 7 : SECURITE Paiement par CB sur site sécurisé (à venir). ARTICLE 8 - RECLAMATION La marchandise étant visible et mesurable, aucune réclamation ne sera admise après la livraison. Par contre, si vous estimez la marchandise non conforme à votre demande, vous pouvez la refuser. Aucun frais ne vous sera facturé à ce moment-là. ARTICLE 9 - CONFORMITE DES PRODUITS La présentation de nos articles n'a pas de caractère contractuel. La marchandise est le résultat d'un travail artisanal sauf pour le bois sur palette garanti séché à -20% d'humidité, stocké sous abri et coupé avec + ou - 2cm de différence sur la longueur annoncée. ARTICLE 10 - SERVICE CLIENTELE Pour
toute information ou question, Michel CUVELIER est à votre disposition par téléphone ou par e-mail. Toute reproduction totale ou partielle à des fins commerciales du site de www.belgiqueboisdechauffage.com est strictement interdite. ARTICLE 12 - RESPONSABILITES Les photos sont communiquées à titre illustratif. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises; et en cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires n'hésitez pas à nous contacter. En cas de liens hypertextes pointant vers d'autres sites à partir de www.belgiqueboisdechauffage.com, AMAZEL ne sera pas responsable du contenu des informations fournies sur ces sites après activation de ces liens. En cas d’achats à titre professionnel, AMAZEL n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais. ARTICLE 13 - DROIT APPLICABLE - LITIGES Le présent contrat est soumis à la loi française. ARTICLE 15 - INFORMATIONS NOMINATIVES AMAZEL s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées que pour le traitement de votre commande . |
